Fondée en janvier 1986, la société VELO CLUB TOURVAIN est une entreprise qui bénéficie d’une très forte ancienneté. (Siret : 43524957800012)
VELO CLUB TOURVAIN se trouve à TOURVES (département Var), c’est une société de type Association déclarée. Elle évolue dans le secteur d’activité, Activités de clubs de sports correspondant au code NAF 9312Z.
Règlement intérieur
TITRE I : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Article 1 : Règlement intérieur
Le règlement complète les statuts de l’association « Vélo Club Tourvain » déposés en préfecture de Toulon. Le présent règlement ne peut être modifié que par l’assemblée générale ordinaire sur proposition du comité directeur. Il est consultable par tous les membres de l’association qui en fait la demande auprès d’un membre du bureau. L’ensemble des informations inhérentes à la vie et l’organisation de l’association est disponible sur le site internet du club.
Article 2 : Conditions d’adhésion au club.
Démarches et conditions d’adhésion :
– Acceptation du règlement intérieur.
– Possibilité de souscription d’une licence sportive auprès de la Fédération d’affiliation avec le cas échéant la remise d’un certificat médical de compatibilité à la pratique du cyclotourisme.
– Respect des règles de sécurité du code de la route et du port du casque.
– Paiement de la cotisation annuelle.
– Pour les mineurs une autorisation parentale ou de son représentant légal est obligatoire.
– Un membre possédant une licence sportive prise dans un autre club pourra intégrer le club s’il s’acquitte de la part club de la cotisation des membres actifs, une carte d’adhérent lui sera alors délivrée
– L’adhésion des membres du bureau d’un autre club cycliste est soumise à l’approbation préalable du bureau du club
TITRE II : LE COMITE DIRECTEUR
Article 3 : Attribution des membres du comité directeur
3/1 Le président :
Le président organise et anime le comité, il signe la correspondance, les procès-verbaux et tous les documents officiels. Il préside les assemblées générales et le comité directeur et fait procéder aux votes et en exécute les délibérations et participe à toutes les réunions de l’association ou peut se faire représenter. Il représente l’association dans tous les actes de la vie civile et ordonne les dépenses (peut donner délégation dans les conditions fixées au règlement intérieur)En cas de représentation en justice, le président ne peut être remplacé que par un mandataire agissant en vertu d’une délégation spéciale. A chaque modification du comité, du bureau ou des statuts, il fait dans les trois mois toutes les déclarations obligatoires ou nécessaire au bon fonctionnement de l’association auprès de la préfecture, fédération, jeunesse et sport, mairie, conseil général, banque. En cas de vacances, le vice-président, ou à défaut le secrétaire, ou à défaut encore le trésorier, assume la fonction de président jusqu’à la nouvelle assemblée générale.
3/2 Le secrétaire :
Le secrétaire s’occupe de toute la correspondance, les dossiers et les archives. Il tient à jour la liste et les coordonnées des adhérents. Il prend leurs licences et assurances auprès de la fédération. Il rédige les comptes rendus des réunions et des assemblées, et en général toutes les écritures concernant le fonctionnement de l’association, à l’exception de celles concernant la comptabilité. Il tient le registre spécial de l’association prévu par l’article 5 de la loi du 1er juillet 1901 et les articles 6 et 31 du décret du 16 août 1901.
3/3 le trésorier :
Le trésorier est chargé de tenir la comptabilité de l’association, il reçoit les cotisations des adhérents. Il effectue tous les paiements et reçoit, sous la responsabilité du président, toutes les sommes dues à l’association. Il ne peut aliéner les valeurs constituant les fonds de réserve qu’avec l’autorisation du Comité directeur.Il tient une comptabilité régulière de toutes les opérations qu’il effectue et est responsable de toutes sommes encaissées ou payées. Il met à la disposition de la commission de contrôle comptable, élue par l’assemblée générale, tous ses livres de comptes et ce autant de fois qu’elle le souhaite, et notamment pour le rapport qu’elle doit faire à l’assemblée générale annuelle. Il rend compte à l’assemblée générale annuelle (compte d’exploitation, bilan financier, budget prévisionnel) qui approuve sa gestion.
TITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES
Article 4 : Accueil d’un participant non adhérent.
Les personnes non adhérentes se présentant au départ des sorties organisées par le club ou intégrant un groupe de cyclo en cours de sortie sont acceptées exceptionnellement et dans la limite de trois sorties. Au-delà de cette limite, l’adhésion au club est obligatoire sous peine de se voir refuser l’accès au groupe.Dans la phase transitoire, les règles qui régissent notre club doivent être respectées, en particulier les règles de sécurité (port de casque et respect du code de la route). Les dirigeants ont le droit de refuser, un non adhérent qui ne respecte pas nos règles ou s’ils considèrent que les conditions pour l’accueillir ne sont pas remplies.
Article 5 : Radiation.
La radiation est une mesure exceptionnelle. Elle doit être motivée par des raisons graves et récurrentes. Elle est prononcée lors d’une réunion extraordinaire du comité directeur. Le membre exclu est alors prévenu oralement et par mail écrit de son exclusion.La décision est motivée et lui est expliquée. Principales raisons d’exclusion :- Non-port du casque- Non-respect du code de la route- Ne remplit pas les conditions d’adhésion – Non-respect des règles liées aux sorties – Comportement contraire à la bonne entente et à la convivialité. L’adhérent exclu ne peut plus participer aux activités du club.
Article 6 : Tenue cycliste du club
Les membres du club peuvent se procurer une tenue auprès du responsable gérant les stocks de maillots.Le club participe financièrement et/ou déterminé le prix des maillots. Cette participation sera réétudiée chaque année après l’examen du bilan financier annuel. Le réassortiment des tenues est effectué une fois par an lors de la réunion en assemblée généralesLa commande est approuvée par le comité directeur et est effectuée. Le port de la tenue du club est conseillé pour les sorties encadrées par l’association. C’est un signe de reconnaissance et d’appartenance au Vélo club Tourvain. Lors de la participation à des courses UFOLEP ou cyclosportive, la tenue est obligatoire afin d’afficher visuellement la présence du VCT et ses sponsors à ces manifestations.
Article 7. Paiement de la licence
Le club prend en charge le paiement de la licence pour les coureurs adhérents de plus de deux ans et ayant participer à 10 courses UFOLEP/FFC. (Cyclo non comprise)Les frais d’inscription des courses dans le Var sont pris en charges par le club
Article 8 : Sorties club et sécurité.
Le bureau désigne un ou plusieurs capitaines de route pour chaque groupe, il a été défini deux niveaux (groupe n°1, n°2). Il est responsable de son groupe et doit faire respecter l’itinéraire prévu et les règles de sécurités. Il doit veiller à ramener le groupe complet à la fin de la sortie. Il devra rendre compte de tout incident intervenu lors de sa sortie auprès du président du club. Le circuit peut être éventuellement modifié au moment du départ mais plus, lorsque le groupe est sur route.Les départs s’effectuent place de la mairie de Tourves. Les groupes peuvent effectuer une partie du circuit ensemble mais doivent impérativement se dissocier afin que chaque groupe soit indépendant pour des raisons de sécurité (nombre trop important au départ, vitesse différente des groupes). Il est formellement interdit de laisser un membre, ayant un problème (fatigue, chute etc.…) de rentrer seul. Il devra être systématiquement accompagné par une partie du groupe dont il fait partie.
Article 9 : Les conventions.
Tout contrat ou convention passé entre l’association d’une part et le vélo club tourvain est soumis pour autorisation au comité directeur et présenté pour information à la prochaine assemblée générale.
Article 10 : Événements et sorties organisés par le club
Tous les adhérents peuvent participer aux sorties et repas organisés par le club en suivant les démarches nécessaires à savoir l’inscription et l’acquittement de la participation.
Règlement intérieur adopté le 7 novembre 2026 par l’AG
